Trouville-sur-Mer

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Accueil | La Mairie | Les conseils municipaux | Jeudi 15 décembre 2022

Jeudi 15 décembre 2022

Jeudi 15 décembre 2022

ORDRE DU JOUR
Procès-Verbal avec délibérations du 15 Décembre 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
ENSEMBLE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
Mise à jour du Règlement intérieur du CM
Décision modificative n3
Admissions en non-valeur
Convention de transfert école de musique
Rapport Budget Primitif 2023
Maquette Budget Primitif 2023
Convention financière 2023 -ASTD
Convention financière 2023 – MDJ
Convention financière 2023 – OFF
Restaurant Cabane perchée – Rapport d’activité 2021
4CF convention d’opération construction logements sociaux – Cité jardin
Reglement du temps de travail – 2023
Saisonniers 2023
Convention d’adhésion au groupement Valaé Pro Club
CCAS rapport d’actvité 2021
Règlement intérieur Centre aéré 2023
Règlement intérieur Club de la Plage municipal 2023
Convention Bourse BAFA
Dossier d’inscription Bourse BAFA

Icône de lien social

Hôtel de Ville – 164 boulevard Fernand Moureaux – 14360 Trouville-sur-Mer – 02 31 14 41 41 – contact@trouvillesurmer.fr

Ouverture : Lundi, mercredi & vendredi : 9h-12h | 13h30-17h • Mardi & jeudi : 9h30-12h | 13h30-17h

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